CONDITIONS DE SERVICE

1. Champ d’application

Les présentes conditions de service régissent l’utilisation du site exploité par Snugpaw. En accédant au site ou en passant commande, l’utilisateur accepte les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible en tout temps, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. Snugpaw ne peut garantir une disponibilité continue.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et conforme. Toute utilisation frauduleuse, abusive ou détournée est interdite.

4. Compte client

L’utilisateur est responsable des informations fournies lors de la création de son compte et de la confidentialité de ses identifiants.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logo, design) sont la propriété exclusive de Snugpaw. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

6. Produits et services

Snugpaw se réserve le droit de modifier ou interrompre la vente de produits à tout moment sans préavis.

7. Limitation de responsabilité

Snugpaw ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Snugpaw n’est pas responsable de leur contenu.

9. Protection des données

Les données personnelles sont traitées conformément à la législation suisse (LPD). Voir la politique de confidentialité pour plus de détails.

10. Modifications

Snugpaw se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit suisse. Le for juridique est situé au siège de Snugpaw.

Fait le : 01.01.2026 Signature : Snugpaw